Articles sélectionnés pour le thème : droit permis de conduire
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vérifications permis de conduire clio 4 | Doovi
vérifications permis de conduire clio 4
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Auto école GAURON à Decize,
Les questions de vérification posées à l'épreuve pratique du permis de conduire. Savoir contrôler ET indiquer avant de changer de direction (permis de conduire...
Site :
https://www.doovi.com
Thèmes liés : questions de verification 2018 a l'examen du permis de conduire / question examen permis de conduire clio 4 / question permis de conduire clio 4 / questions posees a l'examen du permis de conduire / question de l'examen pratique du permis de conduire
Récupérer son permis de conduire à points : les ...
Suite à une suspension ou une annulation de votre permis de conduire, vous avez perdu le droit de conduire.
Comment récupérer ce permis de conduire ?
Avant toute chose, il convient de bien avoir à l'esprit...
Site :
http://recuperer-permis.com
Thèmes liés : recuperation permis de conduire suite a suspension / comment recuperer les points de mon permis de conduire / comment recuperer son permis de conduire / recuperation points permis de conduire france / recuperer des points permis de conduire
Permis de conduire - equipement.gov.ma
Droit de conduire sur le territoire national au moyen d'un permis étranger
La loi n° 52.05 portant code de la route permet la conduite sur le territoire national au moyen d'un permis de conduire national étranger dans les conditions suivantes :
Les marocains résidant à l'étranger peuvent conduire sur le territoire national, pendant une durée maximale d'un an à compter de leur...
Date: 2019-02-15 04:35:29
Site :
http://www.equipement.gov.ma
Thèmes liés : echange de permis de conduire etranger / validite d un permis de conduire / legislation permis de conduire etranger / etranger permis de conduire / delivrance du permis de conduire international
L'ANNULATION DU PERMIS DE CONDUIRE
Le permis de conduire peut désormais être annulé pour défaut de points. Lorsque vous subissez une annulation de votre permis de conduire après avoir perdu l'int&"233;gralité de vos points, deux options s'offrent à vous : restituer votre permis de conduire ou contester la décision qui a annulé votre permis de conduire.
Annulation de votre permis de conduire
L'annulation du permis de...
Site :
https://annulationpermis.net
Ou Trouver Numero Permis De Conduire - dianasmoments
Ou Trouver Numero Permis De Conduire
Obtenir le lien
décembre 28, 2017
Ou Trouver Numero Permis De Conduire dianasmoments.blogspot.com ou se trouve le Numero de Permis de conduire Yahoo Questions PDFInformation sur le permis de conduire sécurisé La préfecture de Police Comment trouver mon n° de dossier Permis de conduire ANTS Comment bien renseigner les informations de mon permisDrivy
Pour...
Date: 2019-02-08 10:44:27
Site :
https://dianasmoments.blogspot.com
Permis de conduire international - SAAQ
Conduire à l'extérieur du Québec
Permis de conduire international
Vous avez un permis de conduire étranger et vous avez l'intention de conduire au Québec? Vous avez un permis de conduire du Québec et vous voulez conduire à l'étranger? Vous aurez peut-être besoin d'un permis international.
Le permis de conduire international est une « traduction » du permis de conduire obtenu dans le...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : permis de conduire international quebec / demande de permis de conduire international delai / demande de permis de conduire international quebec / obtenir un permis de conduire international au quebec / obtenir un permis de conduire international depuis l'etranger
Permis de conduire | Mon Compte Activité
L'obtention du permis de conduire est souvent une condition nécessaire pour réaliser un projet professionnel. Vous avez désormais la possibilité de faire financer la préparation aux permis de conduire B ou groupe lourd avec vos droits...
Date: 2019-02-15 01:49:25
Site :
https://www.moncompteactivite.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire de la categorie b / categorie permis de conduire / permis de conduire financement cpf / droit permis de conduire / permis de conduire finance
Avocat permis de conduire Foix - retrait de permis, Lavelanet
Vous êtes ici : Accueil > Droit de la circulation routière > Permis de conduire / Permis à point
Avocat permis de conduire à Foix
Avocat compétent en matière de permis de conduire installé à Foix près de Pamiers et de Lavelanet, Maître Vercellone assure votre défense si vous risquez un retrait ou une suspension de votre permis de conduire .
Généralité sur le permis à...
Site :
https://www.avocat-vercellone.fr
Les nouvelles catégories du permis de conduire / Permis de ...
Les nouvelles catégories du permis de conduire
Mise à jour le 13/06/2018
Depuis le 19 janvier 2013
Le 19 janvier 2013, les 27 Etats-membres de l'Union Européenne adoptent les mêmes catégories de permis de conduire. Sont également...
Date: 2019-02-15 04:41:20
Site :
http://www.loiret.gouv.fr
Thèmes liés : categorie permis de conduire / securite routiere permis de conduire / limite d'age permis de conduire / permis de conduire limite d age / point permis conduire gouv
Avocat permis de conduire Lille - Retrait permis Nord
Avocat permis de conduire à Lille - Maître Gabriel DENECKER
Maître Gabriel DENECKER ET MON PERMIS DE CONDUIRE
Le permis de conduire doit faire face à un foisonnement de normes et législations nationales et européennes.
Dans la poursuite d'une harmonisation des législations nationales au niveau européen, la France a instauré en 1992 le système des points sur le permis de conduire. Elle a...
Site :
https://www.traitsdunion-avocats.fr
Perte de point permis de conduire - Avocat droit routier Paris
Vous êtes ici : Accueil > Droit routier > Perte de point
Avocat Perte de point à Paris 1er
Depuis plus de 25 ans, Maître PLAGNOL, Avocat au Barreau de Paris, vous apporte une solution et une aide concrète face aux problèmes quotidiens et extraordinaires : votre droit de conduire en fait partie.
Quand contacter un Avocat suite à une Perte de point à Paris 1er ?
Vous pouvez faire appel aux services du cabinet de Maître PLAGNOL lorsque vous :
Subissez un retrait de point.
Avez commis une infraction entraînant la perte de points ou la perte de permis de...
Site :
https://www.avocat-plagnol.com
100 Questions permis de conduire citroen c3 – Blog sur les ...
Click here to visit our frequently asked questions about HTML5 video. Les PDF sur la partie pratique du permis de conduire :. Cliquez sur les liens ci-dessus pour ouvrir les documents, puis enregistrez une copie sur votre ordinateur. Mettez le rétroviseur en position "nuit ". Les questions du permis de conduire : chauffage-ventilation:.
Les astuces pour réussir son permis de conduire.
N° question libellé question subsidiaire et réponse. Vérifications extérieures permis de conduire. Pas de direction hydraulique sur 207,208, C3. VERIFICATIONS INTERIEURES CITROEN C3. Les vérifications...
Site :
http://roues.openwrk.ru
Thèmes liés : 100 questions permis de conduire citroen c3 / question permis de conduire interieur exterieur / question permis de conduire c3 / les 100 questions du permis de conduire pdf / 100 questions du permis de conduire pratique
Permis invalidé : invalidation à 0 points de permis ...
Invalidation du permis
Différente de l' annulation de permis , l'invalidation du permis de conduire survient lorsque vous avez perdu tous vos points de permis à la suite d'une ou de plusieurs infractions. Quelles sont les conséquences d'un permis invalidé et comment récupérer rapidement le droit de conduire ? Explications de Retrait-Permis.com.
Invalidation du permis de conduire et...
Annulation du permis de conduire / Permis de conduire ...
Restitution du permis de conduire après invalidation pour solde de points nul
A compter du 30 juin 2018, le guichet dédié à la réception du public restituant un permis de conduire invalidé pour solde de points nul (annulation administrative) est définitivement fermé. Aucun permis de conduire ne pourra être restitué en préfecture ni en sous-préfecture.
Quand devez-vous restituer votre...
Date: 2019-02-15 06:54:04
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
Permis de conduire - Consulat Général de France à Houston
Le permis de conduire à l'étranger : comment ça marche ? (cliquer sur le document ci-dessous).
Plaquette permis de conduire
(PDF - 877.4 ko)
Des accords d'échange de permis de conduire ont été conclus entre le Texas, l'Oklahoma, l'Arkansas, et la France. Cela concerne les permis de conduire de catégorie B et exclut les permis moto.
L'échange du permis de conduire n'est pas une...
Site :
https://houston.consulfrance.org
Conduire au Maroc - Les Consulats Généraux de France au ...
La Pologne ;
La Roumanie.
Les membres du corps diplomatique et consulaire et des représentations des organisations internationales et régionales accrédités au Maroc peuvent conduire sur le territoire national munis de leur permis de conduire étranger. Ils peuvent également opter pour l'échange dudit permis contre un permis de conduire marocain.
Modalités d'échange d'un permis de...
Date: 2019-02-15 03:59:50
Site :
https://ma.consulfrance.org
Permis Etranger et Conduite en France : Conditions ...
Les conditions pour l'utiliser en France sont bien plus encadrées, tout comme son échange avec un permis de conduire français. SauverMonPermis dissocie pour vous 4 situations.
Le cas d'un court séjour en France
Vous avez choisi la France pour de simples vacances ? Vous pourrez y utiliser votre permis de conduire étranger, l'idéal restant de disposer d'un permis de conduire international,...
Date: 2019-02-15 05:16:02
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
Retrait de permis de conduire - Vos Demarches.com
Permis
Retrait du permis de conduire
Le détenteur d'un permis de conduire peut perdre des points s'il commet des infractions au Code de la route. Tant que le permis de conduire n'a pas été invalidé par une perte totale des points, ces points peuvent être récupérés automatiquement ou par la participation à un stage. La perte de tous les points entraîne l'invalidation du permis de...
Permis de conduire invalidé - Infos-Permis
Invalidation du permis
Invalidation du permis de conduire
Vous avez perdu votre dernier point de permis de conduire et avez fait l'objet d'une décision 48SI ?
La réception du courrier 48 SI marque l'invalidation de votre permis : vous êtes alors déchu du droit de prendre le volant et devez repasser toutes les épreuves théorique et/ou pratique.
Conséquences pour votre permis, solutions...
Date: 2019-02-15 05:28:28
Site :
http://www.infos-permis.fr
Avocat permis de conduire Toulouse - xn--dfense-permis-bhb.com
Avocat permis de conduire Toulouse
Détails
Affichages : 2198
Notre partenaire avocat de permis de conduire à Toulouse est compétent pour défendre vos droits d'automobilistes de plus en plus souvent lésés par la recrudescence des contrôles routiers et par le durcissement ampliatif des sanctions. L'avocat du permis de conduire à Toulouse partenaire de notre association assurera...
Permis de conduire | La Belgique en Hongrie
Permis de conduire
Permis de conduire belges en Hongrie
Le rôle des Ambassades et des Consulats dans le domaine du permis de conduire se limite à fournir des informations générales et à faire suivre les documents transmis par les autorités locales.
Etant donné que la législation régissant cette matière est très complexe, seuls les principes généraux sont énumérés ci-après. Par...
Site :
https://hungary.diplomatie.belgium.be
Retrait de permis à l’étranger : peut-on rouler en ...
Circulation routière et assurances
Votre permis de conduire est retenu par une autorité étrangère. Pouvez-vous néanmoins circuler librement en Belgique ?
Si votre véhicule a été intercepté par la police étrangère et que celle-ci retient votre permis de conduire, il s'agit d'un retrait immédiat du permis de conduire qui n'a d'autre conséquence que d'empêcher la conduite pendant la...
Site :
http://www.lexel.be
Thèmes liés : vol permis de conduire a l'etranger / perte du permis de conduire a l'etranger / delivrance permis de conduire belgique / delivrance du nouveau permis de conduire / nouveau permis de conduire belgique
Comment refaire son permis de conduire ? - J Voiture
Refaire son permis de conduire : conditions et modalités
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Perte du permis de conduire » sera mise à jour significativement. Crédit et surendettement. Pour gagner du temps lors de votre passage en guichet, il vous faudra préparer les documents qui vous seront demandés afin d'obtenir le duplicata de votre permis de conduire...
Site :
https://www.jvoiture.fr
Permis de conduire : les différentes catégories
Permis de conduire : les différentes catégories
Permis de conduire : les différentes catégories
Chaque année des milliers de candidats se présentent au permis de conduire, ce fameux droit administratif de circuler et qui donne l'autorisation à son détenteur de conduire sur une route. Le plus commun reste le permis B, néanmoins il existe différentes catégories de permis obligatoires...
Site :
https://www.digischool.fr
Thèmes liés : permis de conduire voiture quelle categorie / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire categorie c / permis de conduire categorie c1 / permis de conduire categorie b1
Voici comment obtenir votre permis de conduire Québécois
4.1 Téléchargez gratuitement mon guide!
Il est possible d'utiliser votre permis de conduire français au Québec les 6 premiers suivant votre arrivée dans la Belle Province
Quand nous sommes arrivé à Montréal, nous n'avions pas fait notre permis international.
Mais ce n'était pas très grave car, on peut utiliser notre bon vieux permis de conduire français pendant les 6 premiers mois...
Site :
https://www.partiramontreal.com
Permis de conduire français à l'étranger - UFE : Union des ...
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Vous pouvez circuler librement dans tous les pays de l'Espace Economique Européen avec votre permis français. Par contre, à l'arrivée dans votre pays d'expatriation hors UE, vous ne pourrez que de manière temporaire utiliser votre permis de conduire français. Vous devrez rapidement, sauf cas particulier, échanger ce permis contre un permis local, voire passer un examen pour...
Site :
https://www.ufe.org
Renouvellement et échange du permis de conduire - EUROPA
Dernière vérification : 24/01/2019
Renouvellement et échange du permis de conduire
Vous ne pouvez posséder qu'un seul permis de conduire européen à la fois. Ce permis est délivré par les autorités du pays de l'UE dans lequel vous résidez habituellement .
Si vous déménagez dans un autre pays de l'UE et que votre permis a été perdu, volé, endommagé ou qu'il est parvenu à...
Date: 2019-01-30 14:49:51
Site :
https://europa.eu
Thèmes liés : permis de conduire perdu a l'etranger / vol permis de conduire a l'etranger / echange de permis de conduire etranger / permis de conduire europeen echange / echanger permis de conduire
Non reconnaissance des permis de conduire camerounais
Non reconnaissance des permis de conduire camerounais
13e législature
Question écrite n° 00717 de M. Michel Guerry (Français établis hors de France - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 12/07/2007 - page 1252
M. Michel Guerry attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé...
Date: 2016-10-21 11:16:35
Site :
senat.fr
Conduire en France avec un permis étranger | Permis de ...
Le permis de conduire français est le titre de conduite délivré par l'administration française. Il est soumis aux règles du code de la route français dans lequel figurent les conditions de délivrance, de retrait de point(s), d'invalidation et d'annulation.
Pour protéger son permis de conduire français, outre le respect du code de la route, il existe des solutions mais sachez qu'après...
Site :
http://www.rochambeau-avocat.fr
AMC | Situation permis de conduire | Récupérer votre ...
Invalidé
Plus de points sur le permis de conduire: nombre de points égal à 0
L'invalidation du permis de conduire intervient lorsque vous avez perdu l'intégralité des 12 points (permis de plus de 3 ans) ou 6 points (permis probatoire) à la suite de plusieurs infractions. Cette situation concerne donc les conducteurs qui n'ont plus de points (solde nul) et en ont été informé par une...
Permis de conduire étranger - SAAQ
Conduire à l'extérieur du Québec
Permis de conduire étranger
Le titulaire d'un permis étranger valide a le droit de circuler sur les routes du Québec pendant 6 mois consécutifs. Passé ce délai, il doit posséder un permis de conduire international et, s'il décide de s'établir dans la province, il doit obtenir un permis du Québec qu'il peut demander dès son arrivée.
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Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Permis de conduire en rétention - Infos-Permis
Rétention du permis
Rétention du permis de conduire
La rétention du permis de conduire survient à la suite d'une infraction grave au Code de la route telle qu'une conduite sous l'empire d'un état alcoolique, un grand excès de vitesse, etc.
Les forces de l'ordre vous confisquent sur le champ et provisoirement votre permis.
Délais, conséquences, solutions : qu'implique une rétention du...
Date: 2019-02-15 05:49:32
Site :
http://www.infos-permis.fr
Permis de conduire - mtpnet.gov.ma
Renouvellement du permis de conduire établi sur support papier
Les dispositions de l'article 309 de la loi n° 52-05 prévoient l'obligation du renouvellement des permis de conduire établis sur support papier en permis de conduire électroniques , un échéancier a été fixé pour ce renouvellement comme suit :
du 1er octobre 2010 au 30 juin 2013, les permis de conduire établis sur...
Date: 2019-02-15 03:59:14
Site :
http://www.mtpnet.gov.ma
Thèmes liés : dossier renouvellement du permis de conduire / delai permis de conduire renouvellement / renouvellement permis de conduire maroc / renouvellement permis de conduire / non delivrance du permis de conduire
Restitution Des Points Permis De Conduire - informations ...
Restitution Des Points Permis De Conduire
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1 Perte Et Récupération De Points Du Permis De Conduire ...
Le décret n°2015-1892 du 29 décembre 2015 prévoit la possibilité d'être informé par voie dématérialisée du retrait ou de la reconstitution de points de son permis de...
Site :
http://je-cherche.info
Autos - Immatriculation, assurance et permis de conduire ...
Immatriculation
Pour immatriculer un véhicule, vous devrez passer par la « Société de l'assurance automobile du Québec » (SAAQ). Si vous achetez un véhicule chez un concessionnaire, celui-ci pourra éventuellement se charger des démarches. Si vous achetez un véhicule chez un particulier, celui-ci devra vous accompagner à la S.A.A.Q. lors de la demande...
Date: 2019-02-15 04:45:26
Site :
https://montreal.consulfrance.org
Test psychotechnique pour permis de conduire: oui, mais ...
Test psychotechnique pour permis de conduire: oui, mais après ?
19 mai 2014
par Rébecca Khapeo 2 commentaires
Vous venez de passer un test psychotechnique pour permis et vous vous demandez quelle est la suite du processus qui permet de repasser son permis après une annulation ou une invalidation ? Vous êtes tombés sur la bonne page ! Toutes les informations qu'il est nécessaire de...
Site :
blog.psychotestspermis.fr
Peut on conduire en France avec un permis international
Le permis international n'est que la traduction du permis de conduire national.
Il permet simplement de conduire les mêmes catégories de véhicules que celles validées sur le permis de conduire national.
Il est délivré gratuitement et a une durée de validité de 3 ans.
Il n s'agit pas à proprement parlé d'un échange mais d'une extension de votre permis français destinée à vous...
Date: 2019-02-15 05:32:35
Site :
https://www.juritravail.com
Récupération permis de conduire après suspension
Récupération permis de conduire après suspension
Détails
Affichages : 1443
De nos jours, parvenir à conserver l'intégralité des points de son permis de conduire relève de plus en plus de l'utopie. Les radars et les contrôles routiers se multiplient, et les sanctions se durcissent inexorablement. Votre permis de conduire a été suspendu suite à une infraction au Code de la route ou à...
Duplicata permis de conduire : comment l’obtenir ?Mon ...
Publié le 1 août 2014 par mon service public
Duplicata permis de conduire
Le permis de conduire est une autorisation officielle donnant droit à une personne de conduire un certain type de véhicule. Il s'obtient au terme d'une formation sur le code de la route et la conduite sanctionnée par un examen qui atteste que le candidat est apte à conduire seul. Ce document important peut être remplacé temporairement par un duplicata, mais dans quelles circonstances ?
Que...
Site :
https://mon-service-public.com
Thèmes liés : permis de conduire duplicata perte / releve d'information permis de conduire / perte du permis de conduire comment faire / perte permis de conduire etranger en france / perte du permis de conduire que faire
Conduire en Tunisie, Permis de conduire en Tunisie
Le permis de conduire en Tunisie
Échanger son permis de conduire
Si vous avez un permis de conduire étranger, vous disposez d'un délai d'un an pour l'échanger contre un permis tunisien, il est parfois conseillé de le faire au bout de six mois de résidence, date minimale pour cette formalité. Concernant les conditions, l'Agence technique des transports terrestres (ATTT) indique que :
le...
Site :
expat.com
Permis de conduire , le quel choisir? - Le Code de la ...
News
Permis de conduire ; lequel choisir ?
En France, il existe différents permis de conduire. Nous allons essayer de vous aiguiller vers celui dont vous avez besoin !
1. Le permis de conduire de conduire A se retrouve divisé en quelques sous-catégories:
1. Le permis A: il donne l'autorisation de conduire un 3 roues peu importe sa puissance ou une moto avec ou sans side-car et ce peu importe...
Site :
https://permiscoderoute.fr
Thèmes liés : permis de conduire pour scooter 3 roues / permis de conduire categorie b france / permis de conduire de la categorie b / permis de conduire a 1 / permis de conduire categorie c1e
Permis de conduire | Evere
J'ai réussi mon examen théorique
Il existe deux modèles de permis provisoires pour la catégorie B.
Le permis de conduire provisoire avec guide
Ne nécessite pas d'apprentissage pratique par auto-école. La durée de validité de ce permis est de 36 mois avec la possibilité de présenter l'examen pratique au bout de trois mois de stage de conduite avec guide. Lors de la demande, se munir:
de...
Site :
http://www.evere.be
Conduire en France avec un permis étranger | Welcome to France
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Quelques règles de conduite en France
Les piétons, cyclistes, deux-roues à moteur et automobilistes doivent respecter l'ensemble des règles en vigueur pour circuler sur la voie publique. Le non-respect du code de la route entraîne des sanctions pouvant aller de l'amende à une peine de prison.
En France, la conduite se fait à droite. Le port de la ceinture est...
Site :
https://www.welcometofrance.com
nombre de points-permis conduire restant | solde de points
Comment connaitre le nombre de points sur son permis de conduire (solde de points)
Pour savoir le nombre de points qu'il vous reste sur votre permis de conduire, deux solutions s'offre à vous. La première est la consultation en ligne de votre solde de points avec Télépoint, la deuxième est de vous rapprocher de votre préfecture en demandant un relevé intégral d'information. Le solde de...
Date: 2019-02-15 03:39:43
Site :
https://www.stage-permis-a-points-sysco.fr
Informations Permis | Infos-Permis le site pour tout ...
Infos-Permis le site pour tout savoir sur le permis de conduire en france
OK
Infos pratiques
Infos-Permis : le site pour retrouver toutes les informations sur le permis de conduire
Infos-Permis est un portail d'informations visant à vous livrer gratuitement des renseignements viables sur le permis de conduire, le Code de la route et vos droits de conducteur. Découvrez quelques-unes des...
Date: 2019-02-15 04:59:58
Site :
http://www.infos-permis.fr
France | Un nouveau permis de conduire électronique pour ...
En France, le nombre de permis de conduire contrefaits est estimé entre 5 et 10%. 38 millions de permis sont en circulation.
(Photo: copyright Imprimerie Nationale]
Le permis de conduire de Gemalto, ISO 18013 et conforme aux directives européennes, stocke les données personnelles du titulaire également imprimées sur le document, permettant ainsi à la police d'authentifier rapidement et...
Date: 2019-02-15 04:31:26
Site :
https://www.gemalto.com
Thèmes liés : nombre de faux permis de conduire en france / permis de conduire europeen en france / evolution du nombre de permis de conduire en france / nombre de titulaire du permis de conduire en france / nombre de permis de conduire delivres en france
Avocat permis de conduire Loire-Atlantique, 44, Nantes ...
Avocat permis de conduire Loire-Atlantique, 44, Nantes, Saint-Nazaire, Châteaubriant, Ancenis
Détails
Affichages : 773
Notre partenaire avocat du permis de conduire en Loire-Atlantique, 44, à Nantes, Saint-Nazaire, Châteaubriant, Ancenis, vous apportera de judicieux conseils, vous aidera lors de vos démarches, et vous défendra, en cas de perte de points ou de suspension ou d'annulation de...
Comment récupérer son permis de conduire suite à ...
Comment récupérer son permis de conduire suite à suspension, annulation ou invalidation
Mise à jour le 15/11/2017
Suite à une suspension
En cas d'infraction grave au Code de la route, le préfet territorialement compétent peut décider de suspendre le permis de conduire de l'auteur de l'infraction pour une durée qui n'excède pas six mois. Il s'agit d'une mesure administrative de...
Date: 2019-02-15 03:01:42
Site :
http://www.herault.gouv.fr
Restitution du permis de conduire après invalidation pour ...
Restitution du permis de conduire après invalidation pour solde de points nul
Mise à jour le 06/11/2017
Quand devez-vous remettre votre permis de conduire ?
Dans les 10 jours, à compter de la réception de la lettre du ministère de l'intérieur vous informant que vous n'avez plus le droit de conduire (réf. 48SI)
Où devez-vous remettre votre permis de conduire ?
A la Préfecture dont...
Date: 2019-02-15 06:16:16
Site :
http://www.seine-saint-denis.gouv.fr
Conduire sans permis de conduire : quels sont les risques ...
Article Droit social, droit du travail
Les règles relatives au permis de conduire sont très spécifiques. A ce propos, aucune différence n'est faite concernant l'usage personnel ou professionnel ! Néanmoins, il est souvent impossible pour l'employeur de savoir si l'un de ses collaborateurs a fait l'objet d'une suspension ou d'un retrait du permis de conduire. Quelles sont d'ailleurs les...
Site :
https://www.myrhline.com
Thèmes liés : validite d un permis de conduire / licenciement salarie retrait permis de conduire / retrait permis de conduire et contrat de travail / cour de permis de conduire / cours de code permis de conduire