Articles sélectionnés pour le thème : permis de conduire en ligne
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Site :
https://www.auto-ecoles-belgique.be
Permis de conduire : comment connaître son nombre de ...
Le service en ligne du ministère de l'Intérieur Télépoints permet de consulter le nombre de points que vous avez sur votre permis de conduire, sans avoir à se déplacer.
Accéder au service en ligne
Lors du constat d'une infraction, les forces de l'ordre vous informent du principe du retrait de point(s). Si le retrait de points n'aboutit pas à une perte totale des points de votre permis, vous êtes informé par lettre simple du nombre de points retirés. Cette information peut prendre plusieurs mois.
Ce courrier est envoyé :
soit à l'adresse que vous avez indiquée aux forces de l'ordre qui vous ont contrôlé, si l'adresse figurant sur votre...
Date: 2019-02-15 03:41:24
Site :
http://www.ain.gouv.fr
Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 01/02/2019
Je dois désormais effectuer ma demande de permis de conduire sans me rendre au guichet d'une préfecture : Je me rends sur le site
https://ants.gouv.fr/
Tout...
Date: 2019-02-15 04:29:40
Site :
http://www.charente-maritime.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire demande / dossier permis de conduire prefecture / permis de conduire en ligne ants / dossier permis de conduire en ligne / permis de conduire en ligne
Assurance Auto Moto suite suspension retrait annulation de ...
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Souscrire une assurance auto après une suspension ou retrait de permis
Votre permis auto est suspendu suite à une perte de points, vous avez reçu un avis de rétention pour retrait ou suspension de permis.
Notre tarificateur ci-dessus, vous donne un prix immédiat assurance auto après retrait suspension de permis en quelques clics, pour assurance suite suspension retrait ou...
carte d’identité, passeport, permis de conduire, carte ...
carte d'identité, passeport, permis de conduire, carte grise
Un ordinateur est mis à votre disposition à la Mairie afin de vous aider dans vos démarches.
Vous pouvez également contacter la MSAP (Maison des Services Publics) au bureau de Poste de Mormoiron > msap.mormoiron@laposte.fr
1. je vais sur le site / https://ants.gouv.fr/
2. je crée mon compte sur FranceConnect ou je me connecte avec...
Site :
https://blauvac.fr
Thèmes liés : permis de conduire est il une piece d identite / permis de conduire changement d'adresse en ligne / demande duplicata permis de conduire en ligne / permis de conduire changement d'adresse obligatoire / permis de conduire changement d adresse
Permis moto en France — Wikipédia
A1
16 ans minimum
Motocyclette de cylindrée inférieure ou égale à 125 cm3 et de puissance inférieure ou égale à 11 kW (15 ch ) et dont le rapport puissance/poids ne dépasse pas 0,1 kW/kg .
Tricycles à moteur d'une puissance maximale de 15 kW
A2
18 ans minimum
Motocyclette de puissance inférieure ou égale à 35 kW (47,6 ch ) [7] et d'un rapport puissance/poids inférieur...
Date: 2019-02-08 21:55:14
Site :
https://fr.wikipedia.org
C'est obligatoire de reprendre 5h de conduite avant ...
Le permis de conduire constitue une étape essentielle vers l'autonomie et l'exercice de nouvelles responsabilités.
Recherche d'un emploi, d'une formation professionnelle universitaire Accès aux loisirs.
En effet, pour des raisons personnelle ou professionnelle, pouvoir conduire un véhicule est le plus souvent indispensable mais avant de pouvoir rouler au volant de votre véhicule préféré,...
Site :
http://www.permisecole.com
Suppression et retrait des points du permis : se faire ...
Retrait de points sur le permis de conduire
Introduction à la suppression de points : le barême
Toutes les infractions à la circulation routière ne débouchent pas sur un retrait de points. Celles qui entraînent une perte de points sont clairement répertoriées et disséminées çà et là tout au long des très nombreux articles du code de la route . De fait, il n'est pas toujours facile...
Date: 2019-02-15 03:49:22
Site :
http://www.permis-infos.com
Permis perdu ou volé : demande de duplicata de permis ...
Si vous avez perdu votre permis de conduire, il faut faire une déclaration de perte puis une demande de renouvellement.
1- Vous devez faire votre déclaration de perte par internet et en même temps demander un nouveau permis. Il suffit de vous connecter sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés ( ANTS ) et de créer un compte pour obtenir vos identifiants.
Vous pourrez ensuite...
Date: 2019-02-15 05:31:24
Site :
http://www.eure.gouv.fr
Thèmes liés : vol permis de conduire et carte d'identite / demande duplicata permis de conduire vol / declaration de perte de permis de conduire en ligne / timbres fiscaux permis de conduire en ligne / demande duplicata permis de conduire en ligne
Permis de conduire - Services État Haute-Corse
Serveur vocal interactif pour les démarches administratives : 3400
Demande de permis international
Depuis le 30 mai 2018, la pré-demande en ligne d'un permis...
Date: 2019-02-15 03:48:09
Site :
http://www.haute-corse.gouv.fr
Thèmes liés : obtenir un permis de conduire international depuis l'etranger / echange permis de conduire international en france / demande de permis de conduire international 2018 / permis de conduire international france en ligne / obtenir un permis de conduire international en ligne
Relevé intégral d'informations du permis de conduire
Relevé d'information intégral de votre permis de conduire
Relevé d'information intégral de votre permis de conduire
Le relevé d'information intégral est un document qui récapitule, comme son nom l'indique, tout l'historique de votre permis de conduire depuis sa date de délivrance par la préfecture. De plus, ce document permet de connaître le solde de points de son permis de...
Formation 125cc (7h) - City'Zen Nord
La Formation 125cc de 7 heures permet de conduire :
une motocyclette légère (avec ou sans side-car) et cyclomoteur :
d'une puissance maximale de 11 kilowatts (15 ch.),
qui n'excède pas 125 cm3 de cylindrée.
un tricycle à moteur d'une puissance maximale de 15 kilowatts.
Conditions à respecter par le candidat
Le candidat doit être titulaire du Permis de Conduire - Catégorie B depuis au...
Site :
http://www.city-zen-nord.fr
Perte de points de permis - ActiROUTE
La perte de points est la même, quel que soit votre ancienneté de permis de conduire.
Mis en place en juillet 1992, le permis de conduire à points qui a aujourd'hui plus de 25 ans a connu de nombreux bouleversements depuis sa création. En 2004, les jeunes conducteurs se sont vu attribués un permis probatoire avec seulement 6 points au lieu de 12. En 2011, le délai de récupération de...
Site :
https://www.actiroute.com
Permis de conduire / Immatriculation des véhicules : les ...
Depuis le 6 novembre 2017, la préfecture et les sous-préfectures du Val-d'Oise ne sont plus compétentes pour traiter les demandes de cartes grises et de permis de conduire. Nos services n'instruisent plus les dossiers et ne peuvent pas répondre aux questions concernant leur traitement.
Toutes les demandes de permis de conduire et d'immatriculation des véhicules s'effectuent uniquement sur le site internet de l' Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS). Nous vous remercions de ne...
Date: 2019-02-15 03:53:01
Site :
http://www.val-doise.gouv.fr
Thèmes liés : permis de conduire demande / dossier permis de conduire en ligne / prefecture service permis de conduire / dossier permis de conduire prefecture / permis de conduire en ligne ants
Le renouvellement en ligne du permis de conduire, plus ...
Renouvellement ou duplicata ?
Votre permis de conduire a été perdu, volé ou endommagé au point d'être illisible et il vous faut rapidement un nouveau permis pour pouvoir prendre le volant ? Selon la nature de votre permis, 2 cas se présentent à vous :
vous aviez un permis « poids lourd », dont la validité est limitée dans le temps (par exemple 5 ans si vous avez moins de 55 ans) :...
Site :
https://www.generali.fr
Les services de l'État - Prendre un rendez-vous en ligne ...
site du ministère de l'intérieur : Permis de conduire et contrôle médical consécutif à une infraction.
Attention : si votre permis de conduire a été annulé par les autorités judiciaires, vous ne pouvez vous inscrire pour passer la visite médicale que lorsque le délai d'interdiction de solliciter un nouveau permis de conduire est terminé. Ce délai figure sur la décision judiciaire d'annulation de votre...
Date: 2019-02-15 04:31:41
Site :
http://www.doubs.gouv.fr
Thèmes liés : delai d'attente echange permis de conduire / nouveau permis de conduire delai d'attente / permis de conduire delai d'attente / permis de conduire delai d attente / ministere de l interieur permis de conduire
Passer le permis de conduire en candidat libre - Découvrez ...
Comme pour le baccalauréat, il est possible de passer les examens théorique et pratique du permis de conduire en candidat libre. Les candidats libres ne sont pas rattachés à un établissement physique pour réaliser leur formation et passer les examens. Ils se forment et ils effectuent leurs démarches administratives eux-mêmes.
Les examens se déroulent dans les mêmes conditions d'examen...
Foire aux questions sur le permis à points
Plus de points sur mon permis probatoire. Puis je passer un stage ?
J'ai un permis probatoire, j'ai passé la conduite accompagnée et l'ai obtenue en novembre 2006. En avril 2007 on m'a retiré 2 points pour avoir conduit en téléphonant. En juillet 2009, on m'a arreté et on m'a enlevé 4 points, pour refus de priorité à un piéton. Donc si je calcule il me reste 0 points. Je n'ai pas reçu...
Site :
prostagespermis.fr
Centre de Formation - La Bellifontaine
Passez votre permis de conduire à Fontainebleau dans l'auto-école La Bellifontaine.
La Bellifontaine c'est des enseignants qualifiés et expérimentés qui vous accompagneront pour l'obtention de votre permis de conduire.
Une pédagogie personnalisée est utilisée afin de s'adapter au mieux aux difficultés et aux facilités propres à chaque individu.
La pratique des d'exercices durant les leçons permettra aux candidats d'acquérir une bonne maîtrise du véhicule, une conduite sécurisée et adaptée aux différents usagers, à l'environnement
Avec l'auto-école La Bellifontaine, il est possible de passer les permis suivants...
Site :
http://www.labellifontaine.com
Demande de duplicata d'une carte grise
Plusieurs figures imposent une demande de duplicata par le titulaire de la carte grise d'un véhicule, afin de pouvoir circuler en toute légalité avec ce dernier :
Le vol de votre carte grise
Avant toute chose, dès que vous constatez le vol de votre carte grise, vous devrez immédiatement en faire la déclaration auprès des forces de l'ordre les plus proches des lieux présumés du méfait....
Contacter Ants pour un titre sécurisé (permis, carte grise ...
Par ailleurs, effectuez l'ensemble des démarches relatives au certificat d'immatriculation en utilisant les téléprocédures du site officiel. ANTS dispose d'un centre de contact client multi-titres et multi-canaux dans tout le territoire national. Ce centre est formé de 66 agents restant à votre entière disposition du lundi au vendredi de 7 h 45 à 19 h, et de 8 h à 17 h le samedi. Que...
Date: 2019-02-14 22:53:09
Site :
http://www.contact-telephone.com
Récupération de ses points de permis
Formation complémentaire
Pour récupérer vos points, deux moyens existent. Le premier consiste à ne pas commettre de nouvelle infraction pendant une durée qui varie de 6 mois à 3 ans. Le second repose sur le passage d'un stage de sensibilisation vous permettant d'obtenir des points.
Reconstitution automatique
Votre capital de points est automatiquement reconstitué si vous ne commettez...
Date: 2019-02-14 09:48:00
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Demande de permis de conduire international
0800 946 951 Tarif appel local
Du lundi au dimanche 9h-19h
contact@lettre-officielle.com
Du lundi au dimanche 9h-19h
Document recherché : Demande de permis de conduire international
×
Demande de permis de conduire international
Date de mise à jour : 27/09/2018
Téléchargez le Cerfa 14481-01 aux fins de solliciter un permis international, pour pouvoir conduire lors de vos vacances ou en...
Site :
https://www.lettre-officielle.com
Thèmes liés : formulaire demande permis de conduire international france / demande de permis de conduire international pieces a fournir / demande de permis de conduire international cerfa / formulaire pour demande permis de conduire international / demande de permis de conduire international delai
Code, heures de conduite, examens... Combien coûte le ...
Code, heures de conduite, examens... Combien coûte le permis de conduire ?
par Kangai News
info
Des auto-écoles se mobilisent, ce lundi un peu partout en France, afin de protester contre un projet de réforme du permis de conduire. Ils dénoncent notamment un risque d'ubérisation de leur profession alors qu'Emmanuel Macron a promis de réduire le coût pour les jeunes. Aujourd'hui, passer son...
Site :
https://video-streaming.orange.fr
Récupérer des points de permis - retrait-permis.com
Récupérer des points
Contester des retraits de points grâce à un avocat compétent en droit routier tels que les partenaires de Retrait-Permis.com peut vous permettre de conserver le capital de points dont est crédité votre permis de conduire. Mais quelles sont les autres méthodes de récupération de points de permis ? Combien de points pouvez-vous regagner de manière automatique ou via...
Tout sur le permis de conduire / Démarches administratives ...
Mise à jour le 31/01/2019
PERMIS DE CONDUIRE ET CARTE GRISE (CIV)
A COMPTER DU 1er NOVEMBRE 2017
Aucun dossier de demande de permis de conduire n'est plus accepté en préfecture. En effet, ces démarches s'effectuent désormais en ligne, vous...
Date: 2019-02-15 03:00:07
Site :
http://www.herault.gouv.fr
Thèmes liés : demande duplicata permis de conduire en ligne / demande duplicata permis de conduire / dossier permis de conduire prefecture / permis conduire point prefecture ligne / dossier renouvellement du permis de conduire
Code de la route gratuit | Réviser gratuitement ...
Prendre et quitter son véhicule (P)
La mécanique et les équipements (M)
La sécurité du passager et du véhicule (S)
Comment apprendre le code de la route ?
Dans le but de renforcer la sécurité de tous, aussi bien du conducteur, du passager, du véhicule que de l'environnement, les normes qui régissent l'examen officiel du code de la route ont été modifiées en 2016. Aujourd'hui, en plus...
Site :
coderoute.com
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Site :
coderoute.com
Page d'accueil de l'auto école - AUTO MOTO ECOLE DE LA ...
Votre formation à la conduite
Toute notre expertise au service de votre réussite au permis de conduire.
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Page d'accueil de l'auto école Frédéric PFIFFERLING 2018-11-09T10:39:16+00:00
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POURQUOI CHOISIR L'AUTO-ÉCOLE DE LA FONTAINE ?
Pour...
Site :
http://autoecoledelafontaine.fr
Thèmes liés : permis de conduire moto 125 16 ans / permis de conduire auto ecole en ligne / permis de conduire auto ecole / permis de conduire moto 125 cm3 / permis de conduire moto 125 avec permis b
Permis acceléré européen en ligne et conversion en permis ...
Inscription / Nous contacter
Qui sommes-nous ?
L'idée de créer ce service m'est venu, lorsque ayant raté deux fois de suite mon permis de conduire en France, et déboursé plus de 4000 euros dans des heures de conduites tellement espacées qu'aucune progression réelle n'était possible, je me suis dis que toutes ces galères n'étaient pas faites pour moi. Ma compagne a également tenté de...
Site :
acheterpermisdeconduire.com
Tout savoir sur le permis de conduire algérien
L'examen permettant d'obtenir le permis de conduire en Algérie ressemble dans les grandes lignes à l'examen français. On remarquera une différence de taille, le prix, il varie suivant l'auto-école de 100 à 250EUR (prix constatés en aout 2011). Compter 70EUR pour l'inscription, 5EUR pour l'examen et 5EUR par heure de conduite supplémentaire. L'examen du code de la route se caractérise...
Site :
https://www.over-blog.com
Accueil service public : Suspension judiciaire du permis ...
Suspension judiciaire du permis de conduire
Fiche pratique
La suspension judiciaire du permis de conduire est une sanction prononcée par un juge après certaines infractions. Elle implique l'interdiction de conduire pendant une durée allant de 3 à 10 ans un véhicule pour lequel le permis est obligatoire. Elle peut faire suite à une suspension administrative : dans ce cas, elle la remplace...
Date: 2019-02-15 06:39:52
Site :
http://www.betschdorf.com
Comment connaître le nombre de points qu'il me reste sur ...
Le site Telepoints.info
© Telepoints
Un site Internet dédié vous permet aussi de connaître rapidement votre solde de points, et de le faire à volonté dans le temps. Il s'agit de Telepoints.info .
Mais, vous devez préalablement être en possession de votre numéro de dossier et de votre code personnel confidentiel sécurisé. Il existe plusieurs manières d'obtenir vos...
Date: 2019-02-13 14:19:26
Site :
linternaute.com
Permis international / Faire une demande de permis ...
Permis de conduire
Si vous êtes étranger, vous avez aussi besoin des documents suivants (photographiés ou numérisés) :
Vous êtes ressortissant de l'Union européenne , suisse ou monégasque : copie du justificatif de votre résidence en France depuis au moins 6 mois (par exemple : contrat de location, contrat de travail, justificatif de sécurité sociale, avis d'imposition...)
Vous êtes...
Date: 2019-02-15 04:19:36
Site :
http://www.guyane.gouv.fr
Thèmes liés : validite permis de conduire international en france / permis de conduire international valable en france / permis de conduire international france en ligne / permis de conduire international en france / demande de permis de conduire international par courrier
Permis AM — Wikipédia
La formation pratique de sept heures se compose :
de 2 h de formation hors circulation (plateau) ;
de 4 h de formation en circulation ;
et de 1 h de sensibilisation aux risques.
Selon les professionnels, cette formation entraîne un coût variable selon la région, l'administration française indiquant un coût de l'ordre de 150 à 400 euros [2] .
Conditions[ modifier | modifier le code...
Date: 2019-02-08 22:10:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Consulter votre solde de points - TELEPOINTSPERMIS
Pour consulter le nombre de points restant sur votre permis de conduire, munissez-vous de vos codes d'accès Télépoints et remplissez le formulaire ci-dessous. Ces codes se trouvent sur votre Relevé Intégral d'Information (RII) ou sur les lettres 48M ou 48N (envoyées en recommandé par le ministère de l'intérieur). Si vous n'avez pas connaissance de vos codes d'accès cliquez ici pour les...
Site :
telepointspermis.fr
Y a-t-il une limite d’âge pour le permis de conduire? | BIVV
Actuellement en Belgique, il faut avoir un âge minimal pour obtenir son permis de conduire (à savoir 18 ans pour un permis B) mais il n'est pas question d'âge maximal. Il existe donc seulement une limite inférieure.
Si le médecin généraliste ou spécialiste constate une affection médicale empêchant...
Date: 2019-02-15 05:22:34
Site :
http://www.senior-test.be
Thèmes liés : limite d'age permis de conduire / permis de conduire limite d age / age pour passer le permis de conduire belgique / permis de conduire a 18 ans / tout savoir sur le permis de conduire b
Le taux de réussite au permis de conduire - Edukar
Accueil / Blog / Le taux de réussite au permis de conduire
Le taux de réussite au permis de conduire
Mercredi 30 Septembre 2015
Le taux de réussite au permis est souvent un facteur important lorsqu'il s'agit de choisir une auto-école. Mais que signifie-t-il exactement ? Que cachent les disparités régionales et dans quelle mesure est-ce un indicateur fiable ?
Qu'est-ce que le taux de...
Site :
https://www.edukar.fr
Permis de conduire: Passez votre Permis en Ligne dès 749 ...
Je m'inscris
* Tarifs moyens constatés d'après une étude menée par EVS AUTO-ECOLE entre décembre 2016 et janvier 2018 auprès de + de 160 auto-écoles.
1. Taux de réussite calculé à partir des résultats de nos candidats sur le dernier trimestre...
Site :
https://www.envoituresimone.com
Thèmes liés : taux de reussite permis de conduire par auto ecole / permis de conduire auto ecole en ligne / permis de conduire auto ecole tarif / passer l'examen du permis de conduire / resultat permis de conduire auto ecole
Comment reussir a coup sur son permis de conduire ...
Permis de conduire: ce qu'on attend de vous!
Date de publication: 20/12/2017
Voir cette réponse
Merci pour votre retour.
Depuis la...
Site :
http://www.biarritz-bombardement.com
Thèmes liés : reussir son permis de conduire a coup sur / comment reussir son permis de conduire / reussir son permis de conduire / changement permis de conduire en ligne / permis de conduire en ligne resultat
Le Permis de conduire en candidat libre avec La Bonne Allure
Je passe le Permis
CODE EN LIGNE : FONCTIONNEMENT
Avec La Bonne Allure, vous avez accès à une plateforme d'entraînement en ligne au Code de la route.
Vous disposerez :
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Site :
https://www.labonneallure.fr
code de la route en ligne | Permis à Points
Code de la route en ligne
Code de la route en ligne :
une méthode d'apprentissage efficace
Première étape avant l'examen de la conduite, l'obtention du code de la route est une condition sine qua non à remplir pour posséder le permis de conduire. Et si généralement ses postulants s'inscrivent dans une auto-école classique, une alternative tout à fait crédible et efficace a vu le jour...
Site :
https://permis-apoints.fr
Module de réservation - Commission Médicale - Les services ...
Les usagers pouvant être reçus devant la commission médicale primaire des Hauts-de-Seine
Le passage devant la commission médicale est réservé aux usagers domiciliés dans les Hauts-de-Seine et/ou ayant commis une des infractions suivantes dans les Hauts-de-Seine.
Au regard du code de la route, le passage en commission médicale primaire est réservé aux seuls usagers ayant commis une...
Date: 2019-02-15 06:10:54
Site :
http://www.hauts-de-seine.gouv.fr
Activ Permis - Le Code de la route en ligne
Contact
Fais un stop chez Activ Permis
Activ Permis est une plateforme complète en ligne permettant de se préparer à l'Examen théorique Général (ETG) plus communément appelé l'examen du Code de la route.
Il s'agit du premier site en ligne à fournir différents supports (numériques et/ou papiers) aux candidats pour les accompagner tout au long de leur apprentissage à l'épreuve...
Site :
http://www.activpermis.com
Se déplacer au Maroc - Permis de conduire au Maroc - UFE ...
Prendre les transports au Maroc
Pour se déplacer au Maroc, vous aurez le choix.
Plusieurs compagnies d'aviation desservent les villes principales mais ce sont surtout les hommes d'affaires qui empruntent les lignes intérieures. A partir de Rabat, un réseau de chemin de fer s'étend sur plus de 2 000 km, avec des lignes électrifiées, des lignes à sens unique ainsi que des lignes à double voie. Une ligne à grande vitesse est actuellement en cours de réalisation entre Casablanca et...
Site :
https://www.ufe.org
Cabinet médical et commissions médicales des permis de ...
Cabinet médical et commissions médicales des permis de conduire
Mise à jour le 17/12/2018
Cabinet médical
Vous serez examiné par un médecin agréé consultant hors commission médicale si vous êtes dans l'un des cas suivants :
1 - Candidat aux permis de conduire du groupe « lourd » [catégories C, C1, CE, C1E et D, D1, DE et D1E] et conducteur souhaitant renouveler la périodicité du...
Date: 2019-02-15 04:04:49
Site :
http://www.deux-sevres.gouv.fr
Comment récupérer des points sur son permis ? - POINTS12
Comment récupérer des points sur son permis ?
Partager la publication "Comment récupérer des points sur son permis ?"
Le permis de conduire est devenu indispensable dans la vie, notamment pour les personnes habitant les zones rurales. Sa perte peut avoir de grandes conséquences, surtout avec la disparition du permis blanc. C'est pourquoi il est important de savoir comment récupérer...
Site :
https://www.points12.fr
Comment récupérer des points sur son permis de conduire ?
Impossible de charger la transcription interactive.
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Ajoutée le 7 sept. 2015
Excès de vitesse, franchissement de feu rouge ou encore non-port de la ceinture de sécurité : vous avez perdu un, deux, trois, quatre points ou plus sur votre...
Site :
https://www.youtube.com
Les services de l'État - bouches-du-rhone.gouv.fr
Mise à jour le 12/02/2019
ATTENTION : Tout rendez-vous non-honoré retardera le droit à prendre un nouveau rendez-vous
Préfecture de MARSEILLE
La préfecture des Bouches-du-Rhône vous donne la possibilité de prendre rendez-vous en ligne dans les domaines suivants :
Demande de visite médicale devant la commission médicale du permis de conduire à Marseille suite à une infraction...
Date: 2019-02-15 04:39:24
Site :
http://www.bouches-du-rhone.gouv.fr
Thèmes liés : commission medicale permis conduire apres suspension / invalidation permis de conduire visite medicale / visite medicale suspension permis de conduire stupefiant / commission medicale permis de conduire rhone / visite medicale permis de conduire apres suspension
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
https://www.net-iris.fr