Articles sélectionnés pour le thème : information point permis de conduire
→ 550 articles
Voir également 11 Vidéos pour ce thème
Code de la route, permis 2019 : tarifs, bons plans pour ...
Code de la route, permis 2019 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Code de la route, permis 2019 : tarifs, bons plans pour payer moins cher
Mis à jour : 15 janvier 2019
Partagez
D'après des chiffres du ministère de l'Intérieur, le code et le permis de conduire coûtent en moyenne 1.800 euros. Des prix qui peuvent dépasser les 2.000 euros en cas d'échec aux épreuves. Il existe...
Site :
https://www.toutsurmesfinances.com
Loi Macron pour la croissance et l'activité | Net-iris
Collectivités territoriales & publiques
Introduction
La Loi Macron du 6 août 2015 (n°2015-990) du nom du ministre de l'Économie - nommée loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - est publiée au Journal officiel (voir le texte de la loi Macron et sa version pdf ). Sa date d'entrée en vigueur est celle du 8 août 2015, même si certains articles...
Site :
https://www.net-iris.fr
Contester une suspension provisoire du permis de conduire ...
Contester une suspension provisoire du permis de conduire ,apnée du sommeil
Sujet initié par gaijjin, il y a 2 ans - 3869 vues
Bonjour,
il m'a été notifié cet été , une interdiction provisoire de conduire ( loi de 2015) , en raison d'une apnée du sommeil sévère ( 90 apnées / nuit) .
Je porte un masque pour la respiration , la nuit , et malgré une nette amélioration ( mon "score"...
Site :
alexia.fr
Suis-je obligé de déclarer ma suspension pour alcoolémie à ...
Suis-je obligé de déclarer ma suspension pour alcoolémie à mon assureur ?
Publié le 11/12/2018
« Contrôlé à 0,6 g/L d'alcool dans le sang, j'ai écopé d'une amende et d'un retrait de 6 points de permis. Mon capital points avait déjà été entamé et je me retrouve sans permis en attendant de pouvoir en récupérer avec un stage. Suis-tenu d'informer mon assureur de ce changement de...
Date: 2019-02-15 06:14:17
Site :
https://www.april.fr
Le permis probatoire - Stage de recuperation de points ...
10
12
Comme auparavant, en cas d'infractions au code de la route pendant la période de permis probatoire, les points non crédités sur votre permis de conduire le seront après une période de trois ans sans infractions. La récupération de points à la fin de chaque année ne se fait plus dès la première infraction.
Comment récupérer des points perdus ?
En cas de perte de points, il est...
Echange de permis de conduire tunisien ==> français ...
1 message(s) , Inscription le 01/08/2010
Bonjour a tous,
Pourriez vous m'aidez s'il vous plait, je suis dans le flou total!!
Je suis Tunisien en situation régulière en France, je suis rentré en France en Septembre 2005, j'ai eu quatre titres de séjour temporaire portant la mention ÉTUDIANT, l'année dernière j'ai eu un titre de séjour temporaire portant la mention VIE PRIVEE ET FAMILLIALE...
Site :
https://experatoo.com
Yann auto-école canton de Vaud
Chacun suit sa propre route, mais nous partageons quelques étapes.
NAVIGATION
ADRESSE Auto-écoles de l'Aubonne Rue de Trévelin 7 1170 Aubonne
CONTACT Yann Oberson 079 210 62 37
2017 by Dragon - Crédit photos by Dragon
PERMIS B AUTO
Les étapes indispensables pour passer son permis de conduire Les étapes essentielles pour passer votre permis de conduire passent par les cours de premiers...
Site :
https://ecole-auto.ch
Annulation de permis : pour le recours gracieux contre la ...
Annulation de permis : pour le recours gracieux contre la 48 SI
Accueil » Annulation de permis : pour le recours gracieux contre la 48 SI
View Larger Image
Annulation de permis : pour le recours gracieux contre la 48 SI
Les récents succès du cabinet contre de la 48 SI - lettre d'annulation de permis de conduire - confirment l'opportunité de notre stratégie à savoir doubler le recours devant...
Site :
https://www.fitoussi-avocat.com
ATHMO : L'univers du tachygraphe : Athmo
- par téléphone à Chronoservice au 08 21 20 30 31 (0,09 TTC/min)
- auprès de votre direction régionale de l'équipement.
- auprès des organismes de formation professionnelle agréés
- auprès des organismes professionnels
En ce qui concerne les cartes d'entreprise, un seul formulaire suffit, sur lequel vous préciserez le nombre d'exemplaires souhaité. Il peut être commandé autant de...
Site :
https://www.athmo.eu
Permis restreint lié à une condamnation pour alcool au ...
Un permis restreint lié à une condamnation pour alcool ou drogue au volant permet de conduire pendant la période de sanction qui suit la révocation du permis de conduire. Il s'accompagne de règles de conduite très strictes que vous devrez suivre à la lettre.
Le permis restreint permet de conduire uniquement des véhicules munis d'un antidémarreur éthylométriqueAppareil qui empêche la...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : centre d examen permis de conduire / permis de conduire alcool sanction / permis de conduire alcool au volant / tribunal permis de conduire alcool / visite medicale permis de conduire alcool
Recours gracieux préfet permis de conduire - Résolue par ...
Recours gracieux préfet permis de conduire
Sujet initié par Ju, il y a 6 mois - 1786 vues
Bonjour,
Je souhaite connaître le fonctionnement d'un recours gracieux afin de demander une réduction de suspension de permis. Je me demande si le temps de ce recours gracieux ma peine est en suspend, décalée ou ne change pas le temps d'un retour ou non (soit 2 mois)du préfet
Espérant être assez...
Site :
alexia.fr
Questions Permis Clio 4 : Page 1/10 : All-Searches.com
Liens Sponsorisés
1 Auto Ecole Besançon, Passer Permis Besançon, Permis ...
L'Auto-Ecole Accès Permis a été créée en Février 2011 à Besançon. D'abord implantée devant le Lycée Pasteur, une deuxième agence a vu le jour en Janvier 2014 vers le Lycée Jules Haag à Besançon.
http://www.auto-ecole-acces-permis.com/
2 Intérieur Clio 4 2012-2018 : (finition Des Plastiques...
Site :
http://all-searches.com
SolutionTicket.com | Experts pour contester vos ...
Corridor de sécurité ( Move over )
Alcool - taxi - autobus - camions
Zéro Alcool 21 ans ( Tolérance Zéro )
Camionneurs
Cellulaire au volant - Le nombre de points d'inaptitude passe de 4 à 5
Noter qu'à partir du 30 Juin 2018 , il sera interdit à tout conducteur d'un véhicule routier, à tout cycliste qui circule sur la chaussée de faire usage ou de REGARDER un téléphone cellulaire ou...
Date: 2019-02-15 04:14:29
Site :
solutionticket.com
SolutionTicket.com | Experts pour contester vos ...
Corridor de sécurité ( Move over )
Alcool - taxi - autobus - camions
Zéro Alcool 21 ans ( Tolérance Zéro )
Camionneurs
Cellulaire au volant - Le nombre de points d'inaptitude passe de 4 à 5
Noter qu'à partir du 30 Juin 2018 , il sera interdit à tout conducteur d'un véhicule routier, à tout cycliste qui circule sur la chaussée de faire usage ou de REGARDER un téléphone cellulaire ou...
Date: 2019-02-15 03:02:24
Site :
solutionticket.com
Vice de procédure sur une rétention de permis ? - Résolue ...
Vice de procédure sur une rétention de permis ?
Sujet (Cloturé) initié par Alban60, il y a 3 ans - 21924 vues
Bonjour,
le 19 avril dernier je me suis fait arrêter par la gendarmerie a 172km/h (retenu 163) au lieu de 110km/h j'ai donc fait l'objet d'une rétention de permis je me suis présenter le lendemain pour être auditionné et m'on remis mon certificat de rétention en me disant que...
Site :
alexia.fr
LE RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE - avocats-route.ch
LE RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE
La loi s'est considérablement durcie ces dernières années. Elle prévoit dorénavant des durées de retrait différentes, selon que l'infraction commise est légère, moyenne ou grave.
Les sanctions sont aussi considérablement plus lourdes si le conducteur est récidiviste, dans les deux, cinq ou dix ans selon les cas, depuis la fin de la dernière mesure...
Site :
avocats-route.ch
Thèmes liés : avocat retrait points permis conduire / loi sur le retrait des points du permis de conduire / retrait de points permis de conduire etranger / lettre contestation retrait points permis conduire / contestation retrait point permis conduire
LE RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE - avocats-route.ch
LE RETRAIT DU PERMIS DE CONDUIRE
La loi s'est considérablement durcie ces dernières années. Elle prévoit dorénavant des durées de retrait différentes, selon que l'infraction commise est légère, moyenne ou grave.
Les sanctions sont aussi considérablement plus lourdes si le conducteur est récidiviste, dans les deux, cinq ou dix ans selon les cas, depuis la fin de la dernière mesure...
Site :
avocats-route.ch
Thèmes liés : avocat retrait points permis conduire / loi sur le retrait des points du permis de conduire / retrait de points permis de conduire etranger / lettre contestation retrait points permis conduire / contestation retrait point permis conduire
Infractions & véhicule de société : délation obligatoire ...
projet de loi J21 dénonciation obligatoire
Il faut parfois savoir rendre à César ce qui est à César.
N'ayons pas peur des mots, l'introduction dans notre droit positif d'un mécanisme de délation obligatoire reposant sur des personnes morales serait l'une des innovations les plus nauséabondes de cette législature.
Par Jean-Baptiste le Dall, Avocat à la Cour, Docteur en Droit
Le 24 mai...
Site :
http://www.maitreledall.com
ADHÉSION EN LIGNE :: Renseignements personnels
Bienvenue dans le parcours d'inscription en ligne Communauto.
Ce parcours d'inscription vous donne accès au volet Auto-mobile de notre offre (inscription gratuite) de même qu'à toutes les autres formules d'abonnement avantageuse offertes par Communauto pour vous permettre d'utiliser l'ensemble de nos véhicules à des conditions privilégiées , qu'ils soit disponibles AVEC ou...
Date: 2019-02-14 19:32:13
Site :
https://www.reservauto.net
Thèmes liés : dossier d'inscription permis conduire / dossier d inscription au permis de conduire / permis probatoire point d'inaptitude / plus de point sur mon permis de conduire / point de permis de conduire quebec
maitreiosca.fr - AVOCAT PERMIS DE CONDUIRE - IOSCA ...
*Champs à remplir
« L'audience au Tribunal, comment ça se passe ? » : minute par minute.
Je briefe toujours mes clients avant une audience devant la cour d'Appel, Correctionnelle, de Police ou de Proximité.
C'est à la fois utile et obligatoire :
- Utile parce que les clients souhaitent identifier les différents acteurs du procès pénal, préparer les futures questions et anticiper les...
Site :
http://maitreiosca.fr
Pv stationnement dangereux / Droit routier - experatoo.com
17 message(s) , Inscription le 10/05/2012
Bonjour,
J'ai recu à mon domicile un PV pour stationnement dangereux de véhicule prévu par Art R. 417-9 al. 1, al 2 du C. de la route et réprimée par Art R. 417-9 al. 5 du C. de la route.
Sur mon PV il est précisé la date, l'heure de l'infraction, le nom de la rue mais pas le numéro sachant que cette rue comprend des stationnements...
Site :
https://www.experatoo.com
les clés du permis - L'examen du permis de conduire
L'examen du permis de conduire
Si vous avez des questions vous pouvez me les envoyer par mail à lesclesdupermis@yahoo.fr
Le principe est simple l'examen est noté sur 31 points vous devez avoir un minimum de 20 points sans avoir de E dans les cases rouges (Erreur mettant en danger la sécurité de personne ou du véhicule).
Savoir s'installer et assurer la sécurité a bord (2...
Site :
http://www.lesclesdu-permis.sitew.com
École de Conduite Rond-Point Inc |Lévis Québec | Contactez ...
École de Conduite Rond-Point Inc, permis de conduire auto et moto à Lévis
Pour nous joindre
Communiquez avec nous pour tous les...
Site :
https://www.ecolerondpoint.com
Thèmes liés : ecole de conduite rond point levis inc / ecole de conduite rond point moto / ecole de conduite rond point / cours de conduite rond point levis / cours de conduite rond point
L'aide au permis de conduire - Conseil général des ...
Vous êtes ici : Accueil Site Jeune 66 > Se déplacer/Se loger > L'aide au permis de conduire
L'aide au permis de conduire
L'indépendance et la mobilité des jeunes passe toujours par l'obtention du permis de conduire.
Le problème ? Son coût !
Se faire aider par le Conseil...
Site :
http://www.jeune66.fr
Thèmes liés : conseil general aide pour le permis de conduire / aide pour passer le permis de conduire mission locale / aide pour passer le permis de conduire / aide au permis de conduire / conseil pour passer le permis de conduire
Permis de conduire: 3 vices de procédure faciles à ...
Permis de conduire: 3 vices de procédure faciles à utiliser pour échapper au retrait
Tu veux jouer au bad boy ?
18 Janvier 2011
Permis de conduire: 3 vices de procédure faciles à utiliser pour échapper au retrait
Tu veux rouler à 190 km/h en ville sans te faire retirer le permis ? Facile: malgré la Loppsi 2 le code de la route regorge de failles. 3 astuces qui flirtent avec l'illégalité...
Site :
https://www.streetpress.com
Récupération du permis après suspension ! - Résolue par ...
Récupération du permis après suspension !
Sujet (Cloturé) initié par Charles29200, il y a 3 mois - 1025 vues
Bonjour,
La fin de ma suspension est le 19/11/2018. J'ai appris que les délais pour récupérer son permis en fin de suspension est très long !
Je voulais savoir si après avis favorable de la commission médical je peux reprendre le volant juste en ayant l'avis et ma convocation...
Site :
alexia.fr
Telepoint.fr, le service pour consulter son solde de points
FAQ
Telepoint.fr, le service privé distinct de l'administration pour consulter son solde de points en ligne
Vous souhaitez connaître votre nombre de points sur votre permis de conduire ? Le service...
Site :
https://telepoint.fr
Thèmes liés : telepoints permis fr solde points / consultation du nombre de points de votre permis de conduire / consulter solde points permis de conduire / connaitre le nombre de point sur le permis de conduire / solde nombre de points permis de conduire
Plus de points sur mon permis : je viens de passer le ...
je viens de passer le stage de récupérations de points il me reste 2 points je viens de me faire arrêter car je n'ai pas marqué le stop , résultat plus de points sur mon permis comment faire!
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
Pour commenter, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :
Pseudonyme
Je souhaite recevoir les...
Site :
alexia.fr
Permis de conduire du Québec - Cours de conduite au Québec
Contactez-Nous
Permis de conduire au Québec
Voici les informations relative au processus d'obtention du permis de conduire de type ''véhicule de promenade'' classe 5.
Partagez cette page
Pour obtenir un permis de la classe 5, il faut :
être âgé d'au moins 16 ans
avoir le consentement écrit de votre père, de votre mère ou de votre tuteur, si vous avez moins de 18 ans
SI VOUS N'AVEZ PAS...
Site :
http://trouveruneecole.com
Thèmes liés : dossier d'inscription a l'examen du permis de conduire / dossier d'inscription permis conduire / dossier d inscription au permis de conduire / certificat d'examen du permis de conduire (1) / certificat d'examen du permis de conduire
Urgent svp que faire après annulation permis récidive ...
Urgent svp que faire après annulation permis récidive alcoolémie
Sujet initié par Luc, il y a 1 an - 2554 vues
Bonjour,
Suite à une annulation du permis pour récidive alcool au volant, je suis complètement perdu concernant les démarches pour pouvoir repasser mon permis.
Dois je attendre le delais de la fin de l'interdiction de le repasser pour effectuer le test psycho, prise de sang et...
Site :
alexia.fr
SolutionTicket.com | Points de démérite pour exploitant ...
Points de démérite pour exploitant (PEVL)
TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONS
La liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de points) qui leur est associée.
Il faut...
Date: 2019-02-15 03:43:19
Site :
solutionticket.com
Les services de l'État - Horaires et coordonnées ...
de 9 h 00 à 11 h 45
Les mardi et jeudi de 9h00 à 11h45
Commissions médicales
La préfecture ne convoque plus les conducteurs dont l'aptitude à la conduite automobile doit être contrôlée par la commission médicale (suspension ou annulation de permis consécutive à une infraction liée à la consommation d'alcool ou de stupéfiants).
Les usagers doivent prendre rendez-vous sur le site...
Date: 2019-02-15 05:05:15
Site :
http://www.jura.gouv.fr
Permis et cartes grises électroniquesLes services des ...
Permis et cartes grises électroniques
Les services des mines engorgés
Par L'Economiste | Edition N°:3115 Le 25/09/2009 | Partager
. Le ministère a fixé la durée de délivrance à 20 jours. Quelque 1,5 million de cartes à puce en circulationC'EST toujours le calvaire dans les services d'immatriculation et des mines. Les solutions informatiques prônées n'arrivent pas encore à désengorger...
Site :
https://www.leconomiste.com
Souscrire une assurance auto après un retrait de permis ...
Comment s'assurer après un retrait de permis ?
Comment s'assurer après un retrait de permis ?
À la suite de la suspension ou de l'annulation de votre permis de conduire, votre assureur auto a résilié votre contrat.
À l'heure de reprendre le volant, il vous faut souscrire une nouvelle assurance auto : une démarche plus ou moins facile selon le motif du retrait de permis.
S'assurer après...
Date: 2019-02-15 06:05:07
Site :
http://www.sauvermonpermis.com
maitreiosca.fr - AVOCAT PERMIS DE CONDUIRE - IOSCA ...
*Champs à remplir
Astuce «Empêcher le retrait de point en payant l'amende 1 ou 2 EUR de plus » ?
J'ai encore reçu des clients cette semaine qui m'ont interrogé sur cette « astuce » géniale qui permettrait d'éviter le retrait des points suite au paiement d'une contravention de quelques euros plus cher.
Attention : cette fable est suffisamment complexe pour faire « vraie » face à...
Site :
http://maitreiosca.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur permis de conduire point / ministere de l'interieur permis de conduire adresse / ministere de l interieur permis de conduire / retrait de point permis de conduire avant 1992 / avocat retrait points permis conduire
Associations et autres groupements - Avocat Permis de Conduire
Contact
Associations et autres groupements
En France, la publicité de l'avocat est régie par l'article 161 du décret n°91-1197 du 27 novembre 1991 (JO 28 novembre 1991, p. 15502 ; cet article remplace l'article 90 du décret numéro 72-468 du 9 juin 1972, JO 11 juin 1972, p. 5884).
La publicité est permise à l'avocat dans la mesure où elle procure au public une nécessaire information. Les...
Site :
http://permis.maitre-guilhaume-avocat.fr
Suspension de 3 mois et 15 jours - Permis de conduire ...
Suspension de 3 mois et 15 jours
Posté le 31/01/2008 à 00:33:22
0
Publicité
J'ai eu un accident de voiture seul le lundi 28 janvier à 4h00 du matin - pas de blessures mais j'ai appellé les pompiers, les gendarmes sont arrvivés et j'ai soufflé : 0.60 - retrait du permis et convocation le lendemain à la gendarmerie - à 8h51 la sous prefecture suspendai mon permis pour 3 mois...
Date: 2010-01-28 17:15:21
Site :
http://forum-auto.caradisiac.com
Conseils et avertissements pour Mexique - voyage.gc.ca
Centres de vaccination contre la fièvre jaune désignés
*Il est important de souligner que les exigences liées à l'entrée (en anglais seulement) dans un pays pourraient ne pas correspondre à votre risque de contracter la fièvre jaune à cet endroit. Il est également recommandé de communiquer avec la mission diplomatique ou consulaire de la ou des destinations où vous comptez vous...
Site :
https://voyage.gc.ca
Permis moto - autoecoledufaubourg.free.fr
PERMIS MOTO
Le permis moto permet de préparer l'examen des permis de conduire A1 (125cm3 soit 11KW(15 CH)), A2 (< 35kw soit 47 CH) et A (toutes catégories) et d'avoir les connaissances théoriques et pratiques nécessaires au maniement de la moto.
Dès 16 ans
Permis A1 (125)
Il permet de conduire des motocyclettes légères dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance maximum...
Date: 2013-07-13 10:03:59
Site :
http://autoecoledufaubourg.free.fr
Renouvellement du permis de conduire, forum Espagne
Renouvellement du permis de conduire
iaorana972
Membre depuis le 12 Février 2012
Abades Tenerife
Membre depuis le 30 Mai 2013
Priscilla
Merci pour ces informations et je vous souhaite une très bonne année 2015 !
Priscilla
Membre depuis le 12 Février 2012
Abades Tenerife
Merci pour ces informations et je vous souhaite une très bonne année 2015 !
Priscilla
Bonne année également à toute...
Site :
expat.com
Thèmes liés : renouvellement permis de conduire changement d'adresse / j'ai plus de point sur mon permis de conduire / changement permis de conduire france / renouvellement permis de conduire france / permis de conduire changement d adresse
Auto-écoles : dérapages sur les taux de réussite au permis ...
Alors que les taux officiels de réussite aux examens théorique et pratique du permis de conduire sont enfin disponibles pour l'année 2015, l'UFC-Que Choisir rend publique aujourd'hui son analyse des écarts existants entre le discours des auto-écoles constaté par ses enquêteurs et la réalité des chiffres. Au regard des dérapages des auto-écoles, l'UFC-Que Choisir réaffirme l'urgence...
Site :
https://www.quechoisir.org
Thèmes liés : taux de reussite permis de conduire par auto ecole / examen permis de conduire auto ecole / reussite a l examen du permis de conduire / taux de reussite permis de conduire pratique / taux de reussite permis de conduire
Passer son permis moto à l'étranger ou dans l'UE ...
· Mis à jour
24/07/2018
Vous avez deux solutions pour obtenir et faire valider votre permis : soit vous le passez dans un autre pays de l'Union Européenne où vous le passez à l'étranger. Néanmoins, prenez bien compte des conditions pour être sûr de faire valoir votre permis de conduire obtenu ou que vous souhaitez obtenir hors du territoire français. Découvrez comment vous pouvez...
Site :
https://motoconseils.com
Stage permis moto intensif : réussir le permis moto A ...
Accueil Smart Pages Stage permis moto
Réussir le permis moto (A) en participant à un stage intensif
Le réseau ECF, c'est 1 180 agences et points relais répartis sur 975 villes en France métropolitaine et dans les DOM-TOM, 4 000 personnes au service de la sécurité routière, des formations permis de conduire, permis moto (A)...
Le stage permis moto propose une pratique intensive de la moto...
Site :
ecf.asso.fr
Assurance en ligne Auto Habitation résilié non paiement
La résiliation des contrats d'assurances auto habitation
Résiliation d'un contrat d'assurance pour non paiement de cotisations
En cas de non paiement de la prime d'assurance auto, moto ou habitation dans les dix jours qui suivent l'échéance du contrat, l'assureur peut adresser à l'assuré, une mise en demeure de règlement sous 30 jours par lettre recommandée avec accusé de réception....
Votre permis de conduire expire le ... | Journal Unique à ...
Cette mesure servira à lutter contre la fraude (3 millions de français auraient un faux permis de conduire), faciliter la libre circulation des personnes et faire progresser la sécurité routière.
Le nouveau permis, aura la forme d'une carte bancaire et sera équipé d'une puce électronique. La photo sera gravée dans la masse et disponible dans les informations de la puce. Les empreintes...
Site :
http://juliexclusif.blogspot.com
Thèmes liés : passer l'examen du permis de conduire en france / faux permis de conduire francais / passer son permis de conduire en france / securite routiere permis de conduire / passer l'examen du permis de conduire
Excès de vitesse en Suisse / Droit Internationnal - Experatoo
1 message(s) , Inscription le 06/05/2010
Bonjour,
J'ai été verbalisée mais, pas de flash, en Suisse, à Soloturn, à côté de Bâle, le 07 mai 2009. Convoqué chez les gendarmes le 09 janvier 2010, j'ai rempli un formulaire où je confirmais être le propriétaire du véhicule mais que je ne savais pas qui le conduisait ce jour-là. Vitesse retenue 111 km/h au lieu de 80 km/h.
J 'ai ensuite...
Site :
https://www.experatoo.com
Permis de conduire / Démarches administratives / Accueil ...
Mise à jour le 10/01/2019
Pour vous aider dans vos démarches :
Des
points numériques sont implantés à la Préfecture, 15 rue Bernard Palissy à Tours
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h
Afin de pouvoir répondre à vos interrogations concernant votre demande de titre, un numéro de téléphone unique est mis en place à compter du 16 octobre 2017 : 34 00 (Coût d'une communication locale) - Serveur vocal interactif d'informations concernant le certificat...
Date: 2019-02-15 05:06:39
Site :
http://www.indre-et-loire.gouv.fr
Que faire en cas de permis invalidé - LeLynx.fr
Si le conducteur avait son permis depuis moins de 3 ans, il doit passer :
une visite médicale ;
l'épreuve du code ;
l'épreuve de la conduite.
Pour un jeune conducteur , il s'agit donc de repasser intégralement son permis de conduire. Le conducteur doit faire sa demande d'inscription à l'examen dans les 9 mois après avoir obtenu le droit de le repasser.
S'il est interdit d'obtenir un nouveau permis de conduire dans les 6 mois suivant son invalidation (1 an en cas de récidive d'invalidité dans les 5 ans), il est cependant autorisé de déposer un dossier à la préfecture, de passer...
Date: 2019-02-14 18:29:46
Site :
https://www.lelynx.fr
Permis de conduire / Démarches ... - loiret.gouv.fr
fin de validité de votre permis, dont le renouvellement nécessitant avis médical,
changement d'état civil
la conversion de brevet militaire,
la validation d'un diplôme professionnel.
ATTENTION
À compter du lundi 18 septembre 2017, les démarches ouvertes aux télé-procédures ne seront plus traitées en guichet...
Date: 2019-02-15 04:41:16
Site :
http://www.loiret.gouv.fr
Thèmes liés : validite d un permis de conduire / point permis conduire gouv / permis de conduire loiret / renouvellement permis de conduire prix / information point permis de conduire
Un retrait de permis de conduire n’est pas obligatoirement ...
Contexte de l'affaire ¶
Un salarié est engagé en avril 1994 en qualité "d'ouvrier nettoyeur».
Le 10/01/2006, le salarié informe son employeur que son permis de conduite lui a été retiré en raison de la perte de la totalité de ses points.
L'employeur le licencie pour faute grave le 9/02/2006 au motif:
« qu'il n'était plus en mesure de conduire le véhicule mis à sa disposition dans le cadre de son activité professionnelle ; »
Le salarié...
Site :
https://www.legisocial.fr
Thèmes liés : infraction entrainant suspension permis conduire / licenciement salarie retrait permis de conduire / retrait permis de conduire et contrat de travail / retrait points permis de conduire / licenciement retrait permis de conduire